MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE Le présent site est édité par la société SASU SAM SAR CAR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 891 590 653 00011.
-
Siège social : 59 allées Jean Jaurès, CS 215531, 31015 Toulouse Cedex 6, France
-
E-mail : contactsscar@gmail.com
-
Directeur de la publication : [Nom du responsable]
-
Hébergeur du site : [Nom et adresse de l’hébergeur]
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) présents sur ce site est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.
3. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, les informations collectées sur ce site sont destinées à un usage interne. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant contactsscar@gmail.com.
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences via les paramètres de votre navigateur.
4. RESPONSABILITÉ SASU SAM SAR CAR ne saurait être tenu responsable des éventuelles interruptions du site, des erreurs ou omissions dans les informations publiées, ni des dommages résultant d’une utilisation frauduleuse par un tiers.
5. DROIT APPLICABLE Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Toulouse.
Pour toute question ou réclamation, veuillez contacter contactsscar@gmail.com.